La prochaine réunion publique du conseil municipal aura lieu le lundi 11 avril à 20h30.
A l’ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2016,
Compte-rendu des décisions prises depuis le 22 février 2016,
Délibérations
FINANCES LOCALES
1 – Approbation du compte administratif 2015 – Budget principal de la commune ;
2 – Approbation du compte de gestion 2015 – Budget principal de la commune ;
3 – Affectation des résultats 2015 – Budget principal de la commune ;
4 – Vote des taux d’imposition 2016 – Budget principal de la commune ;
5 – Approbation des subventions aux associations 2016 – Budget principal de la commune ;
6 – Approbation du Budget 2016 – Budget Principal de la commune ;
7 – Approbation du compte administratif 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;
8 – Approbation du compte de gestion 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;
9 – Affectation des résultats 2015 – Budget annexe du restaurant scolaire ;
10 – Approbation du Budget 2016– Budget annexe du restaurant scolaire ;
11 – Approbation du compte administratif 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
12 – Approbation du compte de gestion 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
13 – Affectation des résultats 2015 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
14 – Approbation du Budget 2016 – Budget annexe du service enfance-jeunesse ;
DOMAINE ET PATRIMOINE
15 – Transfert à la commune des biens mobiliers appartenant à la RME ;
16 – Régularisation de voirie : Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section A n° 1180 et 1181 situées à Bonzoumet le Petit ;
17 – Approbation des Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap) de la commune ;
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
18 – Dénonciation de la convention d’objectifs et de moyens signée avec l’Office du Tourisme et signature d’une convention temporaire ;
FONCTION PUBLIQUE
19 – Signature d’une convention avec les FRANCAS Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent titulaire de la collectivité ;
20 – Signature d’une convention avec l’UFCV Midi-Pyrénées pour la prise en charge par la commune de la formation d’approfondissement BAFA d’un agent non titulaire de la collectivité.
