La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 12 septembre à 20h30.
A l’ordre du jour :
Approbation de la séance du 28 juin,
Compte rendu des décisions prises depuis le 28 juin,
Délibérations.
FINANCES LOCALES
1 – Décision modificative : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Rugby de Montesquieu-Volvestre ;
2 – Inscription à la Programmation Urbanisation 2016 du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour des travaux sur la RD 627 – Tranche 1 : de la Gendarmerie à la rue des cyprès ;
3 – Inscription à la Programmation Aménagements cyclables 2016 du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour des travaux sur la RD 627 – Tranche 1 : de la Gendarmerie à la rue des cyprès ;
COMMANDE PUBLIQUE
4 – Signature d’une convention avec la société Proxiserve pour l’exploitation et la maintenance des réseaux gaz de la Gendarmerie ;
ENVIRONNEMENT
5 – Signature d’une convention spéciale de traitement des eaux usées d’origine non domestique pour le bâtiment de la piscine municipale avec le SMDEA ;
6 – Approbation du rapport annuel de la Communauté de Communes du Volvestre sur la qualité et le prix du service gestion des déchets ménagers ;
DOMAINE ET PATRIMOINE
7 – Signature d’une convention d’occupation précaire pour la location d’un logement communal situé 1 rue Janet ;
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
8 – Modification des statuts de la Communauté de communes du Volvestre ;
9 – Fusion de la Communauté de Communes du Volvestre et de la Communauté de Communes de Garonne-Louge : Avis sur le nom et sur la domiciliation du siège du futur EPCI ;
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10 – Signature d’une convention de passage sur une parcelle privée en vue de l’ouverture au public d’un chemin de randonnée ;
11 – SDEHG : inscription à la programmation 2016 pour la fourniture et la pose de prises marché sous la halle couverte ;
FONCTION PUBLIQUE
12 – Ouverture d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps complet (35h) et fermeture d’un poste d’adjoint technique 2 classe à temps non complet (22h).
