Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 20 septembre 2016, à 21 heures.
A l’ordre du jour :
Administration générale : Fusion communautés des communes du Volvestre et Garonne Louge. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Volvestre.
Urbanisme et habitat : Approbation 2ème modification PLU relative à l’optimisation du site de la déchetterie de Carbonne.
Finances : Convention de reversement avec la communauté de communes au titre des travaux de création de l’Avenue Jean Monnet. Convention de reversement avec Réseau 31. Budget communal : décision modificative n° 2. Avenants sur conventions ou baux. Budget communal : décision modificative n°1. Budget d’Alimentation en eau potable : Admission en non-valeur- Décision modificative n° 1. Location d’un cinémomètre : décision modificative n° 3.
Education, enfance et jeunesse : Convention relative au service de restauration du collège André Abbal.
Travaux – Génie urbain : Installation d’une borne de recharge électrique. Travaux d’urbanisation 2017. Amendes de police 2017. Raccordement ERDF de la future STEP.
Ressources humaines : Convention de participation en santé et en prévoyance.
Divers : Rapport annuel 2015 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets. Rapport annuel 2015 service eau potable
