La séance du conseil municipal se tiendra mardi 20 décembre 2016 à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal, à 21 heures.
Ordre du jour : Election de nouveaux conseillers communautaires suite à la fusion des Communautés de Communes du Volvestre et Garonne-Louge.
Proposition de renégociation de crédit.
Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017.
Tarifs municipaux.
Tarification du service d’Alimentation en Eau Potable.
Contribution forfaitaire aux frais de scolarité.
Budget communal et budget d’Alimentation en Eau Potable : admissions en non-valeur.
Budget communal : décision modification n°5.
Dérogations au travail du dimanche.
Subvention exceptionnelle.
Travaux du SDEHG.
Demande de rétrocession d’une future voie.
Opération façades et vitrines commerciales.
Dénomination de voies.
Projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol et d’une centrale photovoltaïque flottante sur un terrain situé sur la commune.
Compte rendu d’activités 2015 du Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Garonne.
