Carbonne : Vie publique locale

conseil communautaire
Hotel de la communauté du Volvestre

Conseil municipal.

Le prochain conseil aura lieu le mardi 16 mai 2017 à 21 heures.

Ordre du jour :

Développement industriel : Bail emphytéotique pour l’implantation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol et flottante au lieu-dit Saint Michel.

Finances : Budget communal 2017. Rachat de crédit. Renégociation emprunt avec Crédit Mutuel.

Bâtiments et Génie urbain : Adhésion au groupement intercommunal de commandes relative à la surveillance de la qualité de l’air.

Conseil Communautaire.

Le prochain conseil de la communauté des communes du Volvestre aura lieu le 18 mai 2017.

A l’ordre du jour :

Fonctionnement : Conservation des compétences optionnelles. Définition des intérêts communautaires. Transfert obligatoire des pouvoirs de police. Syndicat Maneo 31 : approbation d’adhésion du Muretain Agglo.

Marchés Publics : Modification des procédures. Constitution d’un groupement de commande pour la réalisation d’un marché relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les crèches, haltes garderies, écoles maternelles et primaires.

Finances : Budget annexe Serres 2 : Décision modificative n°1.

Ressources Humaines : Convention d’adhésion au Service Retraite du Centre de Gestion de la Haute-Garonne. Création d’un poste d’Adjoint d’Animation Territorial à temps non-complet pour accroissement temporaire d’activités.

Développement Economique : Zone d’activités de Serres (Noé) : Vente foncier à la SCI Mage représentée par Monsieur Georges La Ferrière.

Habitat : Aides communautaires à l’amélioration de l’habitat privé octroyées au titre du Programme d’Intérêt Départemental (PIG) – Dossier de MM. Yvon et Gérard Lasseube.  Prime « Objectif réno travaux ».

Questions diverses

 

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