Mardi 17 octobre, réunion du conseil municipal à 21 heures.
Ordre du jour :
Urbanisme- Habitat : Révision générale du PLU : bilan de la concertation et arrêt du projet. Tirer le bilan de la concertation. Arrêter le projet, soumettre pour avis le projet de Plan Local d’Urbanisme aux personnes publiques. Elargissement route du Baqué – Achat terrain.
Bâtiments communaux- Génie urbain : SDEHG – Rénovation de l’éclairage du Stade Alfred Prévost. Demande de subvention auprès de la Ligue de Football d’Occitanie. Travaux de renforcement du réseau d’eau potable Route du Baqué, Route de Lafitte et Chemin de Naudon.
Ressources humaines : Prochaine mise en concurrence assurance du personnel : mandat au CDG 31. « La participation à la consultation n’engage pas l’employeur public quant à son adhésion au contrat. Au terme de la consultation et en fonction des résultats obtenus (taux, garanties et services obtenus), la structure concernée reste libre de confirmer ou pas son adhésion pour la couverture des risques en lien avec ses agents CNRACL, en lien avec ses agents IRCANTEC ou pour les deux ».
Environnement- Cadre de vie : Souscription à la SCIC Jardins du Volvestre. Régularisation du chemin de Cabarré.
Développement commercial : Subvention exceptionnelle Carbonne+.
Finances : Convention avec SMDEA 09.
Divers : Rapport d’activités 2016 du SDEHG. Changement de date du prochain Conseil municipal.
Le prochain Conseil municipal en novembre aura lieu le mardi 28 novembre 2017 à 21 heures.
