Conseil municipal à Martres-Tolosane

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 6 décembre 2018 à 20h30 à la mairie de Martres-Tolosane. L’ordre du jour prévoit :

I. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2018

II. Finances:

1. Budget Général : Décision Modificative N°3.
2. Subvention exceptionnelle 2018 : Solidarité communes audoises.
3. Station Verte : Résiliation d’adhésion pour 2019.
4. Demande de subvention de fonctionnement auprès du CD 31 pour le poste de psychologue scolaire.
5. Demande de subvention auprès du CD 31 pour l’acquisition de matériel de propreté voirie.
6. Transfert des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2016/2017.
7. Achat d’œuvres d’art et intégration au patrimoine communal.

III. Administration Générale:

1. Conventions avec les communes voisines pour l’accueil des enfants non résidents au service restauration scolaire.
2. Autorisation pour le Marché de Noël.
3. Convention de mise à disposition de personnel auprès de Cœur de Garonne dans le cadre de la compétence « enfance/jeunesse » à compter du 01/01/2019.
4. Conventions de mise à disposition de personnel auprès de Cœur de Garonne dans le cadre de la compétence « promotion du tourisme » :
   1. Hygiène du bâtiment Bureau Intercommunal de Tourisme
   2. Organisation du Salon des Arts et du Feu

IV. Questions diverses:

1. Communauté de communes Cœur de Garonne : Rapport d’activités 2017.