Conseil municipal le 3 décembre à Martres Tolosane

Le prochain conseil municipal se tiendra à la mairie de Martres-Tolosane mardi 3 décembre 2019 à 20h30. L’ordre du jour prévoit :

I. Approbation du Procès-Verbal  du Conseil Municipal du 24 Octobre 2019

II. FINANCES :

1. 1. Acquisition d’œuvres d’art et intégration au patrimoine communal
   2. Adhésion complémentaire au CNAS pour les retraités
   3. Décision Modificative N°4.
   4. Création de l’espace culturel ANGONIA, aménagement de l’espace public  (Place du Général de Gaulle et jardin public « Jean COURTADE ») : approbation du plan de financement.
   5. Reversement à l’Office de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne de la subvention reçue d’Ateliers d’Art de France.

III. ADMINISTRATION :

1. 1. Modification du tableau des effectifs et création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet.
   2. Conventions avec le SDEHG pour la création de servitudes :

• • • 08AS0155 Extension EP et mise en lumière de l’espace culturel
    • 08BT0397 Tarif Jaune Espace Culturel
    • 08AS0201-202 Extension pour alimentation des coffrets forains
    • 08AS0203 Mise en place Coffrets Prises

IV. QUESTIONS DIVERSES