Conseil municipal à Cazères mardi 10 décembre

Le prochain conseil municipal se déroulera mardi 10 décembre à 20h00 à la mairie de Cazères. Sont prévus à l’ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Adhésion de la commune au label « Station Verte »

3. Admission en non-valeur

4. Créances éteintes

5. Approbation document unique

6. Révision libre de l’attribution de compensation 2020

7. Modification de l’autorisation et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension du DOJO

8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, mandater, liquider les dépenses

9. Bilan de concertation et approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme

10. Convention de partenariat avec le CAUE pour l’aménagement du Bourg-centre

11. Créations d’emplois d’agents recenseurs, d’un coordonnateur et son suppléant pour l’enquête de recensement

12. Créations de postes

13. Demande fonds de concours

14. Fourniture de denrées alimentaires

15. Approbation mises à disposition auprès de la Communauté de Communes Cœur de Garonne

16. Désignation Directrice RME de CAZERES/GARONNE

17. Tarifs locations salles et règlements intérieurs

18. Tour de France

19. Aménagement et mise en accessibilité du parvis Mairie/Eglise

20. Programme « Petites Villes de Demain »

21. Participation pour l’assainissement collectif

22. Vente de terrains au lotissement « Marrast »

Mots-clés :

Articles en relation :