Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera mardi 3 mars à 20h00 à la Maison Garonne de Cazères. Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :
- PERSONNEL : Mise en œuvre d’un régime indemnitaire autre que le RIFSEEP aux cadres d’emplois faisant l’objet d’une absence de publication des décrets d’application au 1er mars 2020 Créations de postes – suppressions de postes
- FINANCES : Bilan des cessions et acquisitions 2019 ; Adoption des comptes administratifs 2019 ; Approbation des comptes de gestion 2019 ; Adoption des budgets primitifs 2020
- ECONOMIE : Demande de subventions LEADER – Ressourcerie Attribution du marché relatif à la signalétique des ZAE
- DECHETS : Signature d’une convention avec l’éco-organisme Eco TLC Autorisation de signer le marché relatif au transport et traitement des déchets issus des déchèteries
- CULTURE-TOURISME : Vote des tarifs des produits de la boutique OTI Cœur de Garonne
- VOIRIE : Demande de subvention trottoirs – commune de Lherm
- ENFANCE-JEUNESSE : Demande de subvention LEADER dans le cadre de l’appel à projet éducation artistique et culturelle (PEAC) Attribution du marché relatif à la gestion des espaces jeunes de Bérat et Cazères.
- COMMUNICATION – NUMERIQUE : Attribution du marché relatif à la distribution du journal intercommunal
- URBANISME-HABITAT-MOBILITE : Attribution du marché relatif au transport à la demande
- AFFAIRES DIVERSES : Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Approbation du projet de territoire Lancement du marché d’acquisition de véhicules
- QUESTIONS DIVERSES
