Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 20 mai à 19h à la Halle aux marchands à Rieumes. Sont prévus à l’ordre du jour :
Développement durable et transition énergétique-Mobilité
- Demande de subvention ADEME-REGION pour l’étude d’opportunité du gymnase Le Fousseret
Finances
- Décision modificative n°1 – Budget principal
- Fonds de concours – commune de Francon
- Exonération de la CFE à l’installation des médecins
- Modifications montants subventions culture
Développement économique
- Attribution de subventions au titre du règlement d’aides à l’immobilier d’entreprises
Gestion des déchets
- Contrat de reprise des conteneurs – PLAST RECYCLING
- Renouvellement de la convention pour la reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) – OCAD3E (annule et remplace la délibération du 11 février 2021)
Habitat
- Signature du protocole de territoire – EPF Occitanie
- Signature convention opérationnelle avec l’EPF pour la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières
Voirie
- Demande subvention au conseil départemental travaux de trottoirs – commune de Rieumes
- Demande subvention au conseil départemental travaux de trottoirs – commune de Bérat
- Attribution du marché de travaux de curage, création, reprofilage de fossés aux abords des voiries
Tourisme
- Demande de subvention et signature de la convention d’objectifs OTI – Conseil Départemental
- Désaffectation des biens mobiliers – bureau d’information touristique de Cazères
- Demande de subvention pour les chemins de randonnés – LEADER
Ressources Humaines
- Création de poste non permanent – Contrat de projet
- Création/suppression de postes – service d’aide à domicile
- Accueil d’un contrat d’apprentissage OTI
- Indemnité des stagiaires de l’enseignement
- Modification du règlement intérieur – mise en place des 1607 h au 1er janvier 2022
- Convention de mise à disposition d’un agent pour l’animation de randonnées destinées à des personnes âgées
Affaires diverses
- Approbation de la modification des statuts
- Attribution du marché de fournitures administratives et pédagogiques
