Le prochain conseil communautaire de Coeur de Garonne se déroulera ce jeudi 16 décembre à 18h dans la salle des fêtes Michel Bon à Cazères. Sont prévus à l’ordre du jour :
Finances :
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget principal 2022
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget OTI 2022
- Fonds de concours 2020 – Sana
- Constitution de provisions pour les budgets de la communauté de communes Cœur de Garonne pour dépréciation des comptes de tiers et pour litiges
Développement économique :
- Prix de vente des terrains ZA Descaillaux – Saint-Elix le Château
- Demande de subventions DETR 2022 – ZA Lherm
Gestion des déchets :
- Appel à projet CITEO
- Adoption de la grille tarifaire particuliers – Tarification incitative
Petite enfance :
- Critères d’attribution de places en établissement d’accueil du jeune enfant
- Appel à projet Région santé environnementale (PRSE)
Enfance-Jeunesse :
- Approbation des tarifs séjours hiver 2022
- Subventions aux gestionnaires dans le cadre des conventions pluriannuelles d’objectif – Point d’information non soumis à délibération
Voirie :
- Attribution du marché d’entretien des nids de poule (campagne d’enrobé projeté)
Bâtiments communautaires – Travaux :
- Attribution du marché de travaux aires sportives Cazères, Lherm et Rieumes
Action sociale – Solidarité :
- Application du tarif conventionné – service d’aide à domicile
Tourisme :
- Mise à jour des sentiers de randonnée intercommunaux
- Désaffectation du bâtiment OTI – Martres-Tolosane
Ressources Humaines :
- Créations/suppressions de postes – avancements de grades
- Création de poste – secrétariat intercommunal
- Création/suppression d’un poste – Direction cadre de vie et environnement
- Modification du règlement de formation – compte personnel de formation
Affaires diverses :
- Attribution du marché de transport
- Attribution du marché assurances
- Attribution du marché d’acquisition de véhicules et matériel roulant
- Adoption du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
- Présentation du rapport d’activités 2020 – SIECT
