Cœur de Garonne : Conseil Communautaire du 20 janvier 2022

Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 20 janvier 2022 à 19h à la Halle aux Marchands à Rieumes. Sont prévus à l’ordre du jour :

  • Finances :
    Fonds de concours 2020 – Lautignac
    Rachat d’un véhicule
  • Développement économique : Lancement de la démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et de Compétences Territoriale
    (GPECT)
  • Déchets : Demande de subvention auprès de la Région pour l’étude de caractérisation des déchets ménagers
  • Petite Enfance : Modification du règlement de fonctionnement des Relais d’Assistantes Maternelles (RAM)
  • Cycle de l’eau : Modification statutaire – SM GALT
  • Voirie : Attribution du marché de travaux pour l’accès et le parking du futur groupe scolaire à Ste-Foy-dePeyrolières
  • Action sociale/Solidarité : Tarifs à titre particulier du service d’aide à domicile
  • Tourisme : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie « Office de Tourisme Intercommunal
    Cœur de Garonne »
  • Ressources humaines :
    Création d’un poste de secrétaire de mairie
    Création de poste suite à concours
    Création de poste suite à promotion interne
    Recours aux prestations d’entreprise de travail temporaire
    Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire pour l’année 2022 – structures d’un effectif
    supérieur à 30 agents CNRACL
    Débat sur la protection sociale complémentaire
    Récapitulatif obligatoire des indemnités des élus et bilan formation des élus
  • Affaires diverses :
    Présentation du rapport de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes
    Elections d’un représentant suppléant au PETR
    Election d’un représentant suppléant au SIECT
    Approbation Contrat Local de Santé

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