Cœur de Garonne : Conseil communautaire à Cazères

Un nouveau conseil dans le respect des gestes barrières
Un nouveau conseil dans le respect des gestes barrières

Le prochain conseil communautaire se réunira  jeudi 31 mars 2022 à 19h dans la salle des fêtes Michel Bon à Cazères. Sont prévus à l’ordre du jour :

Finances :

  • Bilan des cessions et acquisitions 2021
  • Adoption CA 2021 – Budget principal et budgets annexes
  • Approbation compte de gestion 2021 – Budget principal et budgets annexes
  • Affectation des résultats 2021 – Budget principal
  • Fixation des taux des taxes ménages 2022
  • Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2022
  • Fixation du taux de la Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2022
  • Fixation du produit attendu GEMAPI 2022
  • Adoption du budget prévisionnel 2022 – Budget principal
  • Adoption du budget prévisionnel 2022 – Budgets annexes

 

Développement économique :

  • Autorisation de signer une charte d’engagement relative au dispositif 1 jeune 1 solution – Etat

 

Habitat :

  • Convention pré-opérationnelle « Centre-ancien et chemin Lacassagne » Martres-Tolosane – EPF

 

Gestion des déchets :

  • Attribution du marché d’acquisition de solution embarquée pour les véhicules de collecte et de badges d’identification

 

Enfance-Jeunesse :

  • Approbation du règlement intérieur des séjours
  • Approbation des critères d’affectation des places pour les séjours
  • Approbation des tarifs pour les séjours été 2022

 

Tourisme :

  • Approbation des tarifs des produits vendus par les boutiques OTI

 

Personnel :

  • Création/suppression de deux postes d’adjoint administratif – France services
  • Création d’un poste d’adjoint technique – service Environnement
  • Création/suppression d’un poste d’attaché territorial – service Petite Enfance
  • Création d’un poste d’adjoint technique – service Petite Enfance
  • Création d’un poste d’animateur en contrat aidé – service Enfance-Jeunesse

 

Affaires diverses :

  • Election d’un représentant suppléant– PETR du Pays du sud Toulousain
  • Election d’un représentant suppléant – Syndicat des eaux de la Barousse
  • Election d’un représentant titulaire – SIECT
  • Demande d’aide financière pour les travaux d’aménagement de la ZA Lherm – CD 31
  • Demande d’aide financière pour les travaux de réhabilitation de l’espace jeunes de Martres-Tolosane – CD 31
  • Demande d’aide financière pour les travaux de réhabilitation de l’accueil de loisirs de Lherm – CD 31

 

Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art
L2122-23 CGCT

 

Questions diverses

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