Le Conseil municipal de Martres-Tolosane se réunira le mercredi 6 septembre 2023 à 20h, dans la salle Azéma de la mairie.
L’ordre du jour prévoit :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06 juillet 2023.
FINANCES :
- Convention avec la commune de Palaminy pour la fabrication des repas de la restauration scolaire.
- Convention avec les communes voisines pour l’aide aux repas des élèves non-résidents à Martres-Tolosane.
- Transfert des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2021/2022.
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour le poste de psychologue scolaire 2022/2023.
- Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne et à la Région Occitanie pour l’édition 2023 du Salon des Arts et du Feu.
- Cession d’immobilisations corporelles.
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’acquisition d’un fourgon équipé pour les services techniques.
- Délibération complémentaire concernant la délibération du 11/04/2023 : cession de parcelles de terrains à Lafarge N° 2023031D.
URBANISME
- Modification simplifiée du PLU N°5 : définition des modalités de mise à disposition du public.
QUESTIONS DIVERSES
- Communication du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Commune Cœur de Garonne.
