Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 05 mars 2024 à 19 heures
Ordre du jour :
1. Élection du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024
Administration générale :
3. Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus municipaux en 2023
4. Modification de la composition du Conseil d’Administration de la Régie des Transports
5. Modification de la composition des commissions municipales
6. Modification de la composition de la commission d’appel d’offres
7. Transfert de la compétence eau potable à Réseau31
Finances :
8. Vote des comptes administratifs 2023
9. Débat d’orientations budgétaires
10. Budget communal : créances éteintes
Ressources humaines :
11. Accroissement temporaire d’activité
Urbanisme et travaux :
12. Carrière de Barès : modification des dispositions de remise en état
13. Convention avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO)
Environnement, cadre de vie :
14. SDEHG – Extension de l’éclairage public chemin d’Avéranède
