L e Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 21 mai 2024 à 19 heures.
Ordre du jour :
Election du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2024
Administration générale :
Direction transitoire de la Régie des Transports
Signature d’un commodat
Finances :
Dévolution de l’actif de l’association Art et Culture en Volvestre
Passage au Compte Financier Unique (CFU)
Reversement de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes du Volvestre
Budget communal 2024 : décision modificative n°1
Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
Tarifs de la piscine municipale
Dissolution budget d’Alimentation en Eau Potable
Vote du compte administratif et du compte de gestion 2024 du budget de l’eau
Budget communal 2024 : décision modificative n°2
Urbanisme / travaux :
Élaboration du règlement local de publicité
Avis PPA – 4ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Commune de Peyssies
Convention appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour un projet photovoltaïque complexe sportif Prévost
Construction d’un pumptrack
Délégations au maire
