Cœur de Garonne : Conseil communautaire du 27 juin 2024 à Cazères

Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 27 juin à 19h à Cazères (Maison Garonne). Voici l’ordre du jour :

Action sociale – Solidarité :

  • Tarification du dispositif de répit itinérant
  • Service Autonomie à Domicile – Tarif horaire Carsat
  • Plateforme des métiers de l’aide à domicile en Comminges – demande de subvention pour l’année
    2024

Finances :

  • Versement d’un fonds de concours 2021 – Boussens
  • Modification du règlement de fonds de concours
  • Décision modificative n°1 – budget Service Public d’Elimination des Déchets (SPED)

Développement économique :

  • Cession de parcelle ZA Coucoures à Karell Cano – commune de Lherm

Petite enfance :

  • Demande de subvention auprès du CD31 pour les travaux d’extension de la crèche de Lherm
  • Modification du règlement intérieur du Relais Petite Enfance

Enfance-Jeunesse :

  • Révision du règlement intérieur des accueils de loisirs (ALAE – ALSH) et des séjours
  • Participation de la communauté de communes aux stages BAFA et conventionnement organisme
  • Demande subventions travaux accueil de loisirs de Lherm

Voirie :

  • Redevance d’occupation du domaine public – Orange
  • Redevance d’occupation du domaine public – Téréga
  • Attribution du marché de travaux de curage/création/reprofilage de fossés aux abords des voiries

Bâtiments communautaires – Travaux :

  • Attribution du marché de travaux de création d’un terrain de rugby en gazon synthétique – Rieumes

Tourisme :

  • Demande de subvention auprès du CD31 pour l’aménagement, la gestion et la signalétique du sentier de randonnée non motorisé

« sentier nature », situé sur la commune de Martres-Tolosane

Ressources Humaines :

  • Création d’un poste – service Ressources Humaines
  • Créations-suppression de postes suite à avancements de grades 2024
  • Création de postes d’apprentis
  • Création d’un poste de vacataire – Direction Action Sociale

Affaires diverses :

  • Attribution du marché de fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle
  • Bilan d’activité 2023

Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président et délibérations du bureau pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

Questions diverses

Mots-clés :

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