Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Volvestre

conseil communautaire
Hotel de la communauté du Volvestre

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le 27 juin 2024 à 19h à la Communauté de Communes du Volvestre à Carbonne.

Ordre du jour :

Développement territorial :

Attribution de subventions pour l’Appel à projets communautaire ACTION, favorisant la transition écologique.

Fonctionnement :

Modification statutaire du SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe).

Finances :

Reversement de la taxe d’aménagement pour 2025, attribution de fonds de concours aux communes de Rieux-Volvestre et Bax, décision Modificative n°1 du Budget Principal.

Collecte et valorisation des déchets :

Règlement d’accès aux déchetteries de Carbonne et Montesquieu-Volvestre.

Accessibilité des services au public :

Désignation d’élus pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage.

Ressources humaines :

Création de postes non permanents pour activités saisonnières et temporaires, actualisation des conditions de prise en charge des frais de déplacements temporaires.

 

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