Conseil Municipal de Carbonne

Le Service d’aide à domicile du CCAS de Carbonne
Patio de la Mairie de Carbonne

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Carbonne, le mardi 16 juillet 2024 à 18 heures exceptionnellement.

Ordre du jour :

1. Election du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2024

Administration générale :

3. Liquidation de la régie des transports.

4. Convention de mise à disposition de locaux à la RRT 31.

Éducation enfance et jeunesse :

5. Convention d’utilisation d’un ENT-écoles

6. Règlement intérieur de la restauration scolaire.

Politique associative et animation locale :

7. Révision du règlement du forum des associations

Ressources humaines :

8. Réorganisation du service Entretien.

9. Mise en œuvre des heures d’été à la piscine municipale.

10. Accroissement temporaire d’activité au service Urbanisme.

Urbanisme / travaux :

11. Avis sur projet de parc agrivoltaïque sur la commune de Peyssies

12. Etude mobilité

Délégations au maire.

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