Montréjeau : Conseil municipal du 26 septembre

Le conseil municipal se réunira le jeudi 26 septembre à 18h30 en mairie.

Ordre du jour

Administration générale

1.      Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2024

2.      Examen et vote pour l’actualisation des modalités de remboursement des déplacements professionnels des agents communaux et des élus

Patrimoine communal

3.       Examen et vote pour l’acquisition des ateliers communaux

4.       Examen et vote de la vente auprès de TEREGA de la parcelle non cadastrée au niveau du parking communal le long de l’avenue du Nord pour la création d’un poste de livraison de gaz

5.       Demande de subvention auprès du Conseil départemental concernant les sinistres constatés au niveau de la toiture des bâtiments scolaires après l’orage de grêle du 11 juillet 2024

Finances locales

6.       Passage de la Caisse des Ecoles à la nomenclature M57 afin de basculer le budget principal et l’ensemble de ses budgets annexes au compte financier unique dès 2025

7.       Décision modificative n 0 2 du budget 2024 du Centre municipal de Santé de Montréjeau — Alimentation du chapitre 012 charges de personnel et frais assimilés

8.       Examen et vote de l’admission en créances éteintes de titres de recettes irrécouvrables pour le budget annexe du service public de l’eau et de l’assainissement

Affaires scolaires

9.       Point d’information sur la rentrée scolaire 2024-2025 au sein des écoles publiques du Courraou

10.   Point d’information sur la mise en place du dispositif de la « cantine à 1€ » en faveur d’une tarification sociale de la restauration scolaire

Éclairage public

11.   Point d’information sur la rénovation de l’éclairage public dans le cadre de la première tranche du programme LED H-G 2026 ++ porté par le SDEHG

12.   Examen et vote de la rénovation de l’éclairage public dans le cadre de la seconde tranche du programme LED ++

Projets de ville

13.   Examen et vote du projet d’aménagement de la Place Valentin Abeille à la suite de la concertation publique de mars 2024 et de la commission Projets de Ville du 19 juin 2024

14.   Examen et vote du renouvellement du contrat bourg-centre avec la Région

15.   Examen et vote d’un contrat-type avec ALCOME en faveur de la réduction des déchets dans l’espace public issus des produits de tabac

Intercommunalité

16.   Examen et vote de la création et la réhabilitation de sentiers de randonnées pédestres de l’itinéraire « Au fil de la Neste » porté par l’Office de Tourisme Neste-Barousse

17.   Examen et vote de l’adhésion au SICASMIR des communes d’Arlos, Bachos et Billière à compter du 1er janvier 2025 du retrait du SICASMIR des communes d’Antignac, Esacanecrabe, LabastidePaumes, Montbernard, Montesquieu-Guittaut et Puymaurin au 31 décembre 2024

Questions diverses

18. Motion contre la décision de fermeture du distributeur de billets de la Banque Postale

 

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