Le conseil se réunira le 24 octobre à l’hôtel de la communauté, avenue de Toulouse à Carbonne.
Ordre du jour :
Collecte et valorisation des déchets :
Tarif de la redevance spéciale pour la période 2024-2025.
Finances :
Attribution du fond de concour à la commune de Massabrac
Attribution du fond de concours à la commune de Castagnac.
Créances éteintes- Budget principal.
Créances éteintes- Budget annexe : Hôtel d’entreprises
Développement territorial :
Projet alimentaire territorial- Candidature à la labellisation « Pat de niveau 2 » et dépôt d’une demande de subvention au titre de la Stratégie Nationale pour l’Alimentation, la Nutrition et la Climat (SNANC)
Ressources humaines :
Création de poste lié aux avancements de grade.
Mise à jour du tableau des effectifs.
Création de poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité.
Création de poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité.
Questions diverses :
