La séance du conseil municipal se tiendra mardi 19 novembre 2024 à 19h dans la salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
1. Élection du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024
Finances :
3. Protocole transactionnel RÉSEAU31
4. Subventions aux associations – Reliquat crédits transports
5. Tarifs restauration scolaire
6. Tarifs des droits de place
7. Tarifs de la piscine municipale
8. Tarifs des salles municipales
9. Tarif transport de matériel aux particuliers non carbonnais au CSC, aux particuliers et entreprises carbonnais n’ayant pas la possibilité de transporter le matériel
10. Tarifs du dépositoire
11. Tarifs des concessions dans le cimetière
12. Tarifs opérations funéraires
13. Tarifs des installations sportives
14. Tarifs de refacturation du personnel communal
15. Tarifs de la médiathèque
16. Frais de scolarité
17. Disque de stationnement
18. Caution : prêt de minibus aux associations
19. Caution : prêt de matériel aux particuliers
20. Vente de matériel
21. Amortissements : Décision modificative n°8
22. Liquidation de la Régie des Transports : Décision modificative n°6
23. Demande de financements : projet Place de la République
