Cœur de Garonne : Conseil communautaire du jeudi 3 avril 2025 à Rieumes

Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 3 avril à 19h à Rieumes (Maison du Touch – 12 rue Notre Dame). Sont prévus à l’ordre du jour :

Finances :

  • Bilan des cessions/acquisitions 2024
  • Adoption du compte administratif 2024
  • Adoption du compte de gestion 2024
  • Affectation des résultats 2024
  • Fixation des taux des taxes ménages 2025
  • Fixation du taux de CFE 2025
  • Fixation produit attendu GEMAPI 2025
  • Adoption budget prévisionnel 2025

Action sociale – Solidarité :

  • Approbation de la charte d’utilisation de véhicule de service – service autonomie à domicile
  • Attribution marché portage de repas

Enfance-Jeunesse :

  • Renouvellement de la convention financement FONJEP Rieumes

Déchets ménagers :

  • Avis sur le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

Bâtiments communautaires/Travaux :

  • Modification du règlement intérieur de prêt du matériel

Voirie :

  • Attribution marché enrobés projetés

Ressources humaines :

  • Création de poste – Secrétariat intercommunal

Affaires diverses :

  • Attribution marché de transport de personnes

Compte-rendu des décisions/arrêtés du Bureau et du Président pris dans le cadre de la délégation de
pouvoirs (art L2122-23 CGCT)

Questions diverses

Mots-clés :

Articles en relation :

Derniers articles

Ne manquez plus un article :