Le prochain conseil communautaire se déroulera à l’Hôtel communautaire à Mane
Le jeudi 18 novembre 2021 à 20h30.
À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
- Désignation d’un. e secrétaire de séance – 2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 octobre 2021 – 3. Intervention de Mme BONNAL et Mme CASSING de la MFR – 4. Appel à Manifestation d’intérêt de la Région pour un GIP Santé – 5. Ressources Humaines : Protocole du temps de travail, Protocole du télétravail, Charte informatique, Autorisations d’absences, Prestations d’action sociale 6. Syndicat mixte de Bonnefont – 7. Décisions modificatives : Budget annexe de la ZA de Montsaunès, Budget annexe du transport à la demande, Budget annexe du SAAD, Budget annexe du SSIAD, Budget principa – 8. Reversements entre budgets : Refacturations entre budgets, Subvention au budget annexe TAD – 9. Assujettissement à la TVA de la ZA du Cap d’Arbon – 10. Compétence périscolaire – création de postes – 11. SAAD et SSIAD – ajustement des temps de travail et du tableau des emplois – 12. Dégâts d’orage – 13. Modification des statuts du SICASMIR – 14. Questions diverses.
