Le prochain conseil communautaire se réunira jeudi 31 mars 2022 à 19h dans la salle des fêtes Michel Bon à Cazères. Sont prévus à l’ordre du jour :
Finances :
- Bilan des cessions et acquisitions 2021
- Adoption CA 2021 – Budget principal et budgets annexes
- Approbation compte de gestion 2021 – Budget principal et budgets annexes
- Affectation des résultats 2021 – Budget principal
- Fixation des taux des taxes ménages 2022
- Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) 2022
- Fixation du taux de la Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2022
- Fixation du produit attendu GEMAPI 2022
- Adoption du budget prévisionnel 2022 – Budget principal
- Adoption du budget prévisionnel 2022 – Budgets annexes
Développement économique :
- Autorisation de signer une charte d’engagement relative au dispositif 1 jeune 1 solution – Etat
Habitat :
- Convention pré-opérationnelle « Centre-ancien et chemin Lacassagne » Martres-Tolosane – EPF
Gestion des déchets :
- Attribution du marché d’acquisition de solution embarquée pour les véhicules de collecte et de badges d’identification
Enfance-Jeunesse :
- Approbation du règlement intérieur des séjours
- Approbation des critères d’affectation des places pour les séjours
- Approbation des tarifs pour les séjours été 2022
Tourisme :
- Approbation des tarifs des produits vendus par les boutiques OTI
Personnel :
- Création/suppression de deux postes d’adjoint administratif – France services
- Création d’un poste d’adjoint technique – service Environnement
- Création/suppression d’un poste d’attaché territorial – service Petite Enfance
- Création d’un poste d’adjoint technique – service Petite Enfance
- Création d’un poste d’animateur en contrat aidé – service Enfance-Jeunesse
Affaires diverses :
- Election d’un représentant suppléant– PETR du Pays du sud Toulousain
- Election d’un représentant suppléant – Syndicat des eaux de la Barousse
- Election d’un représentant titulaire – SIECT
- Demande d’aide financière pour les travaux d’aménagement de la ZA Lherm – CD 31
- Demande d’aide financière pour les travaux de réhabilitation de l’espace jeunes de Martres-Tolosane – CD 31
- Demande d’aide financière pour les travaux de réhabilitation de l’accueil de loisirs de Lherm – CD 31
Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art
L2122-23 CGCT
Questions diverses
