Cazères : Conseil municipal du jeudi 21 juillet 2022

Les cazèriens auront le choix entre 4 candidats le 26 novembre prochain
Les cazèriens auront le choix entre 4 candidats le 26 novembre prochain

Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 21 juillet à 20 heures dans la salle des fêtes Michel Bon. Sont prévus à l’ordre du jour :

1– Election du secrétaire de séance

2- Présentation projet méthanisation

3- Présentation projet petites villes de demain

4- Présentation de l’activité et projets des régies d’électricité et d’assainissement de Cazères

5- Vote des procès-verbaux des conseils précédents

6- Approbation 2ème modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme

7- Renouvellement de la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d’urbanisme du PETR du Pays du Sud Toulousain

8- Décision modificative n° 01 Ecritures patrimoniales opération 458.25

9- Modification des prix appliqués à la Boutique Maison Garonne

10- Nouveaux produits boutique Maison Garonne

11- Ajout de produits mis en vente à la maison Garonne

12- Créations et fermetures de postes

13- Personnel voirie mis à disposition auprès de la communauté de communes Cœur de Garonne

14-Mise à disposition des agents de la commune pour la communauté de communes Cœur de Garonne

15- Mise à disposition des agents de la commune pour la communauté de communes Cœur de Garonne 2023-2025

16-Règlement de la restauration scolaire

17- Tarification des repas non réservés au service restauration scolaire

18- Subventions aux associations

19- Bail de location avec la Banque Populaire Occitane

 

Lecture des lettres de Madame le Sous-Préfet concernant la démission de madame BONNEMAISON Danielle

20-Création de postes d’adjoints et d’adjointes

21- Election des adjoints et adjointes

22- Création de 12 postes de conseillers délégués

23- Election de 12 postes de conseillers délégués

24- Tableau récapitulatif des indemnités des élus

25- Défraiement des intervenants externes non-rémunérés concernant les frais de déplacement

Questions diverses

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