Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 15 décembre à 19h à la Maison du Touch (12 rue Notre Dame) à Rieumes. Sont prévus à l’ordre du jour :
Action sociale – Solidarité :
- Renouvellement des conventions pluriannuelles d’objectifs Action Sociale 2023-2027 – SIEG
Finances :
- Versement d’un fonds de concours 2021 – commune de Labastide-Clermont
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2023
- Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget OTI 2023
Développement économique :
- Approbation du cahier des charges et du règlement d’urbanisation de la ZA Lherm – tranche 2
Gestion des déchets :
- Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes ECOSYSTEM
- Contrat pour la reprise et le recyclage des standards des modèles transitoires de tri plastiques CITEO
- Convention pour le traitement des cartouches d’impression – LVL
- Validation de l’acquisition d’un camion BOM 16 Tonnes auprès de l’UGAP
Petite enfance :
- Appels à projets « Prévention et lutte contre la pauvreté » et « 1 000 premiers jours » – Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités
Enfance-Jeunesse :
- Signature de la convention pour la participation financière à la fréquentation de l’ALAE du mercredi sur le territoire du Muretain Agglo des enfants de Cambernard au 1er janvier 2022 – Muretain Agglo
Voirie :
- Redevance d’occupation du domaine public – TEREGA
- Redevance d’occupation du domaine public – FRANCE TELECOM
Patrimoine – culture :
- Demande de subvention LEADER pour l’appel à projets culturels 2019 et positionnement de la Communauté de communes en tant que cheffe de file – annule et remplace D-2022-235-7-5
Bâtiments communautaires – Travaux :
- Demande de subvention pour le renouvellement du gazon synthétique sur le terrain du stade de Malaret (Cazères)
Ressources Humaines :
- Création-suppression d’un poste d’adjoint administratif – Direction des finances
- Création-suppression d’un poste d’animateur – Direction Enfance-Jeunesse
- Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
Questions diverses
