Le Conseil municipal se réunira en mairie le mercredi 22 novembre à 18h15
Ordre du jour :
Administration générale
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2023
2. Présentation et avis de la diffusion sur le site Internet de la mairie des relevés de décisions des différentes commissions des élus
3. Désignation d’un référent déontologue Ressources humaines
4. Examen et vote du tableau des emplois de la commune
– Création de deux emplois permanents à temps complet au Golf du Comminges de catégorie B (technicien) : un poste de greenkeeper et un poste d’adjoint au greenkeeper
– Création d’un poste de magasinier au sein des ateliers municipaux
– Création d’un poste de gestionnaire de cimetière
– Régularisation du poste de directeur général des services sur un emploi fonctionnel
5. Examen et vote du tableau des effectifs de la commune
6. Examen et vote des modalités de temps de travail au sein de la collectivité
7. Examen et vote du recrutement d’agents recenseurs pour le recensement de la population de l’année 2024
8. Examen et vote de l’adhésion aux conventions de participation en santé et prévoyance du Centre de gestion de la Haute-Garonne
Projets de Ville
9. Présentation et avis de la convention avec l’Établissement Public Foncier (EPF) d’Occitanie
10. Présentation de l’Observatoire du Commerce de la Ville de Montréjeau
Sécurité
11. Examen et vote d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Affaires scolaires
12. Examen et vote pour la mise en place de la cantine à 1€ dans les écoles publiques de la commune
Gestion des moyens communaux
13. Examen et vote de la modification du règlement intérieur de la salle des fêtes
14. Examen et vote des tarifs pour la location de la salle des fêtes, dont la mise en place d’un forfait chauffage
Cimetière
15. Repise des concessions à l’état d’abandon dans le cimetière ancien
Intercommunalité
16. Examen et vote des modifications des statuts du SICASMIR
17. Examen et vote de l’adhésion des communes de Beauchalot, Saint-Médard et Izaut-de-l’Hôtel à la compétence « Restauration scolaire », et de la commune d’Izaut-de-l’Hôtel à la compétence « Portage de repas à domicile » du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac
18. Examen et avis au passage sur le territoire communal du projet d’itinéraire de randonnée pédestre GR86 « de Toulouse à Bagnères de Luchon »
Questions diverses
