Le prochain conseil communautaire se déroulera le jeudi 25 avril à 19h à la Maison du Touch à Rieumes. Sont prévus à l’ordre du jour :
Finances :
- Versement d’un fonds de concours 2023- Gratens
- Versement d’un fonds de concours 2021 – Casties-Labrande
- Versement d’un fonds de concours 2022 – Boussens
- Versement d’un fonds de concours 2023 – Fustignac
- Versement d’un fonds de concours 2021 – Sénarens
- Versement d’un fonds de concours 2023 – Sana
- Versement d’un fonds de concours 2023 – Labastide-Clermont
- Durées des amortissements budgets photovoltaïque et SPED – nomenclature M4
- Durée des amortissements budget SAD – nomenclature M22
Gestion des déchets :
- Approbation du Règlement de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères incitative
- Validation de l’acquisition d’un camion benne à ordures ménagères de 16T auprès de l’UGAP
Habitat :
- Subvention de la communauté de communes pour la révision du PLU et du schéma directeur d’assainissement – Sainte-Foy-de-Peyrolières
Cycle de l’eau :
- Approbation de la modification des statuts – SMBVA
- Election d’un représentant suppléant – SIECT
Patrimoine – culture :
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Avancez Culturel
Bâtiments Communautaires et Travaux :
- Lancement du marché de travaux pour l’aménagement d’un terrain synthétique à Rieumes
- Demande de subvention pour les travaux d’aménagement d’un terrain synthétique à Rieumes
Tourisme :
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’aménagement, la gestion et la signalétique du sentier de randonnée non motorisée « Entre Nère et Louge », situé sur la commune de Francon
- Demande de subvention de fonctionnement au CD 31 pour l’office de tourisme intercommunal et signature de la convention d’objectifs quadripartite
Ressources Humaines :
- Création de poste – service développement territorial
- Création-suppression de poste – service petite enfance
- Création de poste – Direction administration générale
Affaires diverses :
- Avis sur les propositions du projet d’aménagement stratégique dans le cadre de l’élaboration du SCOT
- Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
Questions diverses
