Le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Volvestre se réunira le jeudi 26 septembre à 19h. Pour rappel, il se réunit tous les 2 mois et réunis les 57 élus communautaires.
Ordre du jour :
Fonctionnement :
Élection d’un membre du bureau autre que le Président et les Vice-Présidents : commune de Goutevernisse.
Élection d’un autre membre du bureau autre que le Président et les Vice-Présidents : commune de Gensac-sur-Garonne.
Élection d’un autre membre du bureau autre que le Président et les Vice-Présidents : commune de Saint-Christaud.
Appel à candidature et désignation d’un représentant au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize.
Appel à candidature et désignation d’un représentant au Syndicat Rivières Salat-Volp.
Modification des statuts de la Communautés de Communes du Volvestre : régularisation, réorganisation et extension des compétences.
Suppression de l’intérêt communautaire du groupe de compétences mentionnées au 4° du II de l’article L. 5214-16 du CGCT.
Finances :
Reversement de la compensation de la part salaires (CPS) aux communes.
Décision Modificative n°2 du Budget Principal.
Attribution d’un fonds de concours : commune de Longages.
Admissions en non-valeur – Budget principal.
Répartition du Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC).
Aménagement de l’espace et transition écologique.
Convention pré-opérationnelle entre l’EPF d’Occitanie, la commune de Peyssies et la Communauté de Communes du Volvestre relative à l’opération d’aménagement – Axe 1 « Cœur de Bourg ».
Collecte et valorisation des déchets :
Approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés Ecomaison, Valdelia et Valobat.
Ressources humaines :
Création d’ emplois permanents.
Mise à jour du tableau des effectifs.
Titres restaurant.
Questions diverses :
Rappel : commission CTG le 09.10.2024
