Prochain conseil municipal de Montesquieu-Volvestre

Mairie de Montesquieu Volvestre
Mairie de Montesquieu Volvestre

Le prochain conseil municipal de Montesquieu-Volvestre aura lieu le 4 novembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal.

 

A l’ordre du jour :

FINANCES

  1. Le Compte Financier Unique (CFU)
  2. Clôture et intégration des deux budgets annexes du « restaurant scolaire » et du « service enfance et jeunesse » avec le budget communal
  3. Amortissement du fonds de concours pour les travaux du Boulevard César Metge
  4. Autorisation d’ouverture de crédits avant le vote du budget 2025 – Investissement

 

FONCTION PUBLIQUE

  1. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

 

  1. Convention de partenariat avec la Région pour l’accompagnement dans les transports scolaires
  2. Contrat bourg centre avec la Région
  3. Grille tarifaire du tiers-lieu
  4. Achat des bâtiments du centre médical
  5. Dénomination de voies communales, lieux-dits et voies privées ouvertes à la circulation

 

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

 

  1. SCOT du Pays Sud Toulousain : demande de moratoire

12. Extension de compétence de la Communauté de Communes du Volvestre

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