Le conseil communautaire aura lieu le 19 décembre à 19 heures au siège de la communauté, Avenue de Toulouse à Carbonne.
Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT.
Ordre du jour :
Fonctionnement :
Avis sur le projet de SCoT du Pays Sud Toulousain
Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de Noé
Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de Carbonne
Finances :
Ouverture des crédits avant le vote du budget
Demande de subvention à l’Etat pour les travaux de rénovation des crèches
Collecte et valorisation des déchets :
Modification du règlement d’accès dans les déchetteries du Volvestre
Réseaux – assainissement :
Transfert des ouvrages d’assainissement des eaux usées situé sur Activestre 1 à Réseau 3
Ressources humaines :
Création de postes non-permanents pour accroissement temporaire d’activité
Création de postes non-permanents pour accroissement saisonnier d’activité
Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non-complet (28h)
Mise à jour du tableau des effectifs
Questions diverses
