Les conseillers de la communauté des communes du Volvestre se réuniront le 30 novembre à l’Hôtel des communes de Carbonne, à 20h30.
A l’ordre du jour :
Petite Enfance : Présentation du bilan du RAM pour les 10 ans de fonctionnement. Restitution de la compétence « Création, entretien et gestion de Centres de Loisirs Sans Hébergement et signature de Contrat Temps Libre et de Contrat Educatif Local, pour les jeunes de 3 à 12 ans ». Restitution de la compétence « Coordination et animation du temps périscolaire ». Approbation des modalités de restitution de la compétence « Création, entretien et gestion de Centres de Loisirs Sans Hébergement et signature de Contrat Temps Libre et de Contrat Educatif Local, pour les jeunes de 3 à 12 ans »
ESS – Energies Renouvelables : Désignation d’un représentant physique au sein des SCIC des Jardins du Volvestre et Marestaing.
Développement économique : Approbation des modalités de transfert des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, touristiques, portuaires ou aéroportuaires à la Communauté de Communes. Parc d’activité Activestre : vente d’une parcelle à la société ECO et AVENIR BOIS. Avis sur l’ouverture dominicale des commerces : commune de Carbonne
Ressources Humaines : Contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022 : participation à la mise en concurrence CDG31. Création de poste.
Finances : Cession d’un véhicule. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Foyer du Rabé. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association La Coccinelle. Modification de la subvention à verser pour le RAM. Budget Principal : décision modificative pour versement de subventions. Demandes de subvention rénovation Jallier. Demande de subvention Conseil Régional accessibilité des bâtiments publics.
Environnement : Programme départemental des déchets 2016. Contrat d’adhésion relatif à la collecte et au traitement des déchets Papiers 2017 avec CITEO.
Voirie Infrastructures : Proposition d’avenant n°1 à la convention conclue entre la Communauté de Communes Garonne-Louge et relative au financement des travaux de sécurisation du PN 32 de Longages par l‘adjonction d’un PN piétons et cycles, dans le cadre des aménagements routiers autour du collège de Noé. Convention de mise à disposition de services pour l’entretien des voies communautaires.
Habitat : Syndicat Mixte d’accueil des gens du voyage en Haute-Garonne MANEO : approbation de l’adhésion de nouvelles intercommunalités en tant que membres.
Questions diverses.
