Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 20 novembre 2018 à 20 heures au 12 rue Notre Dame à Rieumes. Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :
PERSONNEL
• Mise à disposition agents communaux – Tourisme (Martres-Tolosane)
• Mise à disposition agent intercommunal d’entretien (Mauran)
• Création de poste
• Délégation de l’action sociale à l’amicale AP3CG
FINANCES
• Décision Modificative n°3 – Budget principal
• Décision modificative n°1 – Budget Photovoltaïque
• Décision modificative n°1 – Budget ZA Descaillaux
• Décision modificative n°1 – Budget Portage de repas
• Décision modificative n°1 – Budget Service d’Aides à Domicile
• Subvention exceptionnelle – Sinistre de l’Aude
• Emprunt – Financement travaux MSI
• Indemnité Trésorier
DECHETS
• Signature d’un contrat avec l’organisme Ecomobilier 2018-2023
• Signature d’une convention avec le repreneur de la ferraille – déchèterie Le Fousseret
SERVICES A LA PERSONNE
• Lancement marché Portage de repas
• Habilitation Aide sociale – Service d’Aides à Domicile
GRANDS TRAVAUX
• Attribution marché travaux – Extension MSI (Le Fousseret)
• Attribution marché ZA Lherm
URBANISME – HABITAT
• Signature convention Etablissement Public Foncier – Bourg Centre Cazères
NOUVELLES COMPETENCES
• Convention communauté de communes du Volvestre – Appel à Manifestation d’Intérêt Garonne
Compétence GEMAPI :
• Modification des statuts – SIAH du Touch
• Modification des statuts du SIAH de la Louge – Retrait du Muretain Agglo
• Modification des statuts du SIAH de la Louge – Réduction du contenu des compétences
• Modification des statuts du SIAH de la Louge – Actualisation
Compétence Eau potable :
• Modification des statuts – Syndicat Intercommunal de Eaux des Coteaux du Touch (SIECT)
• Approbation du bilan d’activités 2017 – Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch
QUESTIONS DIVERSES
• Lancement marché d’entretien des bâtiments intercommunaux
• Motion de soutien au conseil départemental de la Haute-Garonne
Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Communautaire sont ouvertes au public.
