Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le mardi 16 avril 2019 à 21h – à la Maison des services intercommunaux – 136 route de Pouy-de-Touges – Le Fousseret.
Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :
- PERSONNEL
– Gratification stagiaire – service Déchets
– Création de postes permanents
– Création de postes non permanents
– Création de poste PEC (parcours emploi compétences)
– Convention d’objectifs et de moyens avec l’amicale du personnel AP3CG
- FINANCES
– Décision modificative – budget annexe portage de repas
– Versement d’un fonds de concours – SPL Haute-Garonne Numérique
- ECONOMIE
– Adoption du cahier des charges et du règlement de lotissement de la ZA Lherm
– Subventions 2019 (à BGE, CAE Impuls’ions, FD CIVAM, Initiative Comminges, Solidarité Paysans)
- DECHETS
– Convention de reprise des déchets de bâtiments – 3PA
– Approbation du règlement de la redevance spéciale
– Attribution du marché relatif à l’acquisition d’un camion benne
– Convention ECO-DDS (déchets diffus spécifiques dangereux des ménages)
- CULTURE-TOURISME
– Convention relative à l’entretien des chemins de randonnée avec l’association Les Fous du bois
– Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019 avec La Maison de la Terre
- VOIRIE
– Lancement du marché de curage des fossés
– Convention RTE – abattage d’arbres (Cazères)
– Convention RTE – servitude (ZA Descaillaux)
- SERVICES A LA PERSONNE
– Approbation des tarifs du service de portage de repas
- EQUIPEMENTS SPORTIFS
– Lancement du marché relatif à l’acquisition d’un tracteur et d’une tondeuse
- NOUVELLES COMPETENCES
– Approbation de la modification statutaire du syndicat de gestion de la Save et de ses affluents – compétence GEMAPI
– Approbation de la modification statutaire du SIAH du Touch et de ses affluents – compétence GEMAPI
– Adhésion au Syndicat mixte de l’Arize et approbation des statuts– compétence GEMAPI
- QUESTIONS DIVERSES
– Modification des statuts de la communauté de communes
– Lancement de la consultation relative à l’achat et à la maintenance de matériel d’impression
– Lancement Marché téléphonie – data – infogérance
