Le prochain conseil municipal se tiendra à la mairie de Martres-Tolosane le jeudi 16 mai à 20h30. L’ordre du jour prévoit :
I. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 Avril 2019
II. FINANCES :
1. Travaux du SDEHG : Rénovation de l’appareil d’éclairage public N° 262
2. Travaux du SDEHG : Rénovation de l’éclairage des 2 terrains de tennis extérieurs
3. Demande de subventions au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l’équipement de la restauration scolaire (tunnel de séchage, Monobrosse, Trancheur)
4. Vente d’une parcelle communale à M. MAGISSON (S968 pour 93m²)
5. Décision Modificative n°1 Budget Communal
6. Convention d’actions culturelles entre Martres-Tolosane et les Pronomades
7. Régie du Grand presbytère : nouveau produit pour la boutique.
III. ADMINISTRATION GENERALE :
1. Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du CCAS (EHPAD de Saint-Vidian)
2. Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Garonne.
3. Transfert de la compétence « assainissement » à la Communauté de Communes Cœur de Garonne.
4. Tirage au sort des jurés d’assise pour 2020
IV. URBANISME
1. Projet d’un parc photovoltaïque – Engagement d’une procédure de déclaration de projet en application de l’article L300-6 du Code de l’Urbanisme
QUESTIONS DIVERSES
