Le prochain conseil de la communauté se tiendra le 21 juillet 2016 à 20h30.
Ordre du jour :
Marchés Publics : Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT.
Habitat : Plan partenarial de gestion de la demande sociale – Rénovation des logements communaux.
Fonctionnement : Annulation de la délibération n° 02 06 16 relative à la définition des intérêts communautaires.
Ressources Humaines : Contrat d’engagement sur la base de l’article 3-3 alinéa 1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 d’un poste de chargé de mission habitat logement – Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe et mise à jour du tableau des effectifs – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI – CAE).
Développement économique : Echange de parcelle avec la commune de Carbonne pour l’implantation d’une ferme photovoltaïque à proximité du Parc Activestre.
Questions diverses
