Réunion du conseil communautaire Cœur de Garonne du 18 novembre.
Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le lundi 18 novembre à 20h00 à la Maison du Campet à Cazères (31 promenade du Campet). Les points abordés à l’ordre du jour sont les suivants :
- Personnel :
- Création de postes permanents
- Finances :
- Création du budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
- Approbation du règlement d’attribution de fonds de concours aux communes
- Approbation du fonds de concours dans le cadre du PPRT Antargaz/BASF – commune de Boussens Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
- Economie :
- Approbation du règlement d’attribution des aides à l’immobilier d’entreprises
- Convention avec le conseil départemental pour délégation d’une partie de la compétence d’octroi des aides à l’immobilier d’entreprises
- Lancement d’une consultation relative à la signalétique des Zones d’Activité Economique (ZAE) Subvention exceptionnelle – ACVA
- Déchets :
- Signature du contrat Ecomobilier
- Culture – Tourisme :
- Adoption des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) Cœur de Garonne
- Approbation du tracé des chemins de randonnée
- Approbation de la convention de passage type – chemins de randonnée
- Convention d’objectifs – comité départemental du tourisme, conseil départemental de la HauteGaronne, communauté de communes Cœur de Garonne, office de tourisme intercommunal Cœur de Garonne
- Voirie :
- Demande de subvention pour les travaux de trottoirs de la commune de Boussens – Conseil Départemental
- Equipements sportifs :
- Mise à disposition d’un terrain pour la création d’un équipement sportif – commune de Rieumes
- Urbanisme – Habitat – Mobilité :
- Convention de délégation de compétence d’organisation de services de Transport à la Demande – Région Occitanie
- Nouvelles Compétences :
- Désignation des délégués au syndicat de gestion de la Save et de ses affluents
- Affaires Diverses :
- Demande de subventions DETR 2020
- Attribution du marché relatif à l’acquisition de véhicules à moteur
- Attribution du marché relatif à la prestation de maitrise d’œuvre pour l’aménagement de zones artisanales et d’équipements sportifs
- Questions Diverses
