Le conseil Communautaire se tiendra le jeudi 27 février à 19h00, à l’hôtel de la communauté, avenue de Toulouse à Carbonne.
Ordre du jour :
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT
Marchés Publics.
Finances : Affectation des résultats : Budget principal.
Vote des taux et produit de fiscalité.
Vote des budgets primitifs 2020.
Ressources humaines : Création des postes d’Agent de Maîtrise et de Technicien territorial au sein de la Direction.
Environnement et Infrastructures.
Modification de la délibération n°10 02 20.
Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique territorial créé pour accroissement temporaire d’activité.
Développement économique : ZA PENELLE (Rieux-Volvestre) – Cession des parcelles n°770-773-77
Economie sociale et solidaire & énergies renouvelables : Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial du Sud Toulousain modifié après avis règlementaires.
Voirie : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au titre de travaux de trottoirs sur la commune de Carbonne.
Convention de fonds de concours avec la commune de Carbonne.
Questions diverses.
