Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 13 octobre à 20 heures dans la salle des fêtes Michel Bon située rue des Capucins (dans le respect des gestes barrières). Sont prévus à l’ordre du jour:
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Convention d’adhésion au service retraite du CdG 31
3. Convention ANTS et COMEDEC
4. Convention Val Rose
5. Emprunt Banque Postale Réhabilitation Centre-Bourg
6. Emprunt Crédit Agricole Réhabilitation Centre-Bourg
7. Etat d’admission en non-valeur
8. Créances éteintes
9. Modification de l’AP/AC opération dojo
10. Subvention RASED
11. Décision modificative
12. Vente terrain lotissement Marrast – Lot n°2
13. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert (CLECT)
14. Achat parcelle le long de la route départementale 36E
15. Règlement intérieur du conseil municipal