Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Garonne se déroulera le jeudi 19 novembre à 20h – à la halle des Marchands de Rieumes.
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 24 septembre 2020
3. Finances
- 3.1.Remboursement frais assurance stade –commune de Pouy-de-Touges
- 3.2.Décision modificative n°1–Budget SAAD
- 3.3.Décision modificative n°3–Budget principal
- 3.4.Convention SIVOM de la Bure –groupement de commande masques
4. Développement économique
- 4.1.Convention Initiative Comminges et désignation d’un représentant
- 4.2.Convention tripartite (Etat/Région/EPCI) fonds de solidarité national (volet 2) à destination des entreprises
- 4.3.Annulation paiement loyer -RECOBRADA
5. Gestion des déchets
- 5.1.Convention de reprise des huiles alimentaires usagées
6. Enfance Jeunesse
- 6.1Lancement du marché des séjours
7. Voirie
- 7.1.Demande subvention «trottoirs» -commune de Cazères
- 7.2.Convention réfection chaussée et accotements SNCF –communes de Cazères, Palaminy et Martres-Tolosane
- 7.3.Convention travaux chemin de Fray –Palaminy
- 7.4.Redevance d’occupation du domaine public –ENEDIS
- 7.5.Marché sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au marché de curage 2018
8. Culture
- 8.1Modification du règlement d’attribution / subventions aux acteurs culturels
9. Action sociale
- 9.1.Convention avec le conseil départemental de l’accès au droit de la Haute-Garonne (CDAD)
- 9.2.Appel à initiatives 2021 -Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie 31 (CFPPA)
10. Ressources humaines
- 10.1.Création de poste contrat aidé –Direction Développement territorial
- 10.2.Création de poste technicien–Direction Environnement et Cadre de vie –Service déchets ménagers
- 10.3.Création de poste cadre de santé –Direction Education et Cohésion sociale
11. Affaires diverses
- 11.1.Avis des commissions sur le transfert des pouvoirs de police spéciale
- 11.2.Rapport d’activité syndicat intercommunal des eaux des coteaux du Touch (SIECT) 2019
- 11.3.Motion en faveur du SIECT
12. Compte-rendu des décisions/arrêtés du Président pris dans le cadre de la délégation de pouvoirs (art L2122-23 CGCT)
13. Questions diverses
