
Parc Naturel Régional Comminges-Barousse-Pyrénées : une enquête publique est ouverte
L’enquête publique sur la charte du PNR Comminges Barousse Pyrénées court jusqu’au 14 avril 2025.
Accueil » enquête publique
Il n'y a aucun article ici
L’enquête publique sur la charte du PNR Comminges Barousse Pyrénées court jusqu’au 14 avril 2025.
L’enquête publique pour le PLUi en mairie de Boulogne, de Ciadoux et de Saint Plancard.
La révision du règlement d’eau pour la gestion de la retenue de l’Astarac fera l’objet d’une enquête publique à Saint-Blancard.
Avis d’enquête publique à Tibiran-Jaunac, commune du département des Hautes-Pyrénées. « Le public est informé que, par arrêté municipal n°2/2023 en date du 8 février 2023,
Le PLUi modifié fait l’objet d’une enquête publique à Aurignac jusqu’au 31 janvier 23.
Projet de réouverture de la ligne ferroviaire Montréjeau-Luchon
Une enquête publique au titre du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles du bassin de la Garonne « moyenne » débutera le lundi 7 mars 2022
Le Syndicat des Eaux de la Barousse Comminges Save (SEBCS) a ordonné une enquête publique concernant le projet de zonage de 45 communes
La construction d’une nouvelle prison près de Toulouse a été décidée par le ministère de la justice en 2016. Le commissaire enquêteur vient de rendre un avis défavorable à la déclaration d’utilité publique (DUP).
Le projet de construction d’un nouvel établissement pénitentiaire à Muret fait l’objet d’une enquête publique, qui a lieu du 25 janvier 0 heure au 1er mars 2021 à 17 h.
© 2021 Petite République Association loi 1901 – Réalisation Bel et Bien Vu